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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
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H.N. Santé Hic et Nunc
Marque expirée - Marque en non vigueur

H.N. Santé Hic et Nunc
INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3667809
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
H.N. Santé Hic et Nunc de INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque H.N. Santé Hic et Nunc

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.N. Santé Hic et Nunc »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 RUE HENNER - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 795 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRD INTERNATIONALE RECHERCHE DEVELOPPEMENT, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) 10 RUE HENNER - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.N. Santé Hic et Nunc est expirée depuis le 29 juillet 2019.

INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : H.N. Santé Here and Now , LE LIVRET DE VOEUX , hommages expressions de vies


INTERNATIONALE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 10 RUE HENNER - 75009 - PARIS - France - SIREN 513795104


IRD INTERNATIONALE RECHERCHE DEVELOPPEMENT, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 RUE HENNER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622338 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Inscription le 27 avril 2017 - Changement d'adresse n°699925 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

Prévisions sur l'évolution du système de soins et de ses prestataires, à savoir prévisions d'ordre médico-économique ;

Rédaction et publication de textes autres que publicitaires.

Réalisation de recherches et d'études dans le domaine de la santé et de la protection sociale ;